REGLEMENT INTERIEUR
APPLICABLE ENTRE L’ETABLISSEMENT EQUESTRE ET SES CLIENTS
ARTICLE 1 : ORGANISATION
Toutes les activités sont placées sous l’autorité d’Ambre COMPANT, gérante des écuries. Enseignante, titulaire du Brevet professionnel jeunesse, éducation populaire et du sport (BPJEPS) option équitation.
Cet établissement est agréé par la Fédération Française d’Equitation sous le N° 0826001.
ARTICLE 2 : ADMISSION DES CAVALIERS
Lorsqu’une personne souhaite participer aux activités de l’établissement équestre elle doit prendre connaissance du présent règlement qui est affiché sur le panneau prévu à cet effet. Si elle en accepte les termes elle devra alors s’acquitter du montant du droit d’entrée et solliciter la licence de pratiquant du millésime en cours.
La FFE a prévu une licence vacances avec assurance incluse, valable un mois pour les cavaliers occasionnels qui n’auraient pas une assurance individuelle accident adaptée.
Ce droit d’entrée lui donne accès aux structures et aux aires de travail du centre équestre.
Pour le cavalier de passage, la participation aux activités implique qu’il a, lui aussi, pris connaissance, au préalable, du présent règlement. Le tarif est plus élevé car le droit d’entrée est inclus dans le prix de la prestation.
ARTICLE 3 : OBSERVATIONS ET SUGGESTIONS PRESENTEES PAR LES PRATIQUANTS
Les cavaliers et ou les parents peuvent s’adresser à Ambre COMPANT pour lui faire part de leurs observations et suggestions concernant le fonctionnement du centre.
ARTICLE 4 : DISCIPLINE
Au cours de toutes les activités et en particulier à l’intérieur des locaux ou installations, les cavaliers doivent observer une obéissance complète à l’encadrement et appliquer les consignes.
En tout lieu et en toutes circonstances et plus particulièrement lorsque le cavalier se trouve dans un autre établissement équestre il est tenu d’observer une attitude déférente et une parfaite correction vis-à-vis des autres cavaliers, du personnel encadrant et plus généralement du public rencontré.
Tout cavalier ayant la possibilité de présenter en permanence une réclamation, aucune manifestation discourtoise envers l’établissement, ses membres ou son personnel n’est admise.
ARTICLE 5 : SECURITE
Il est interdit de fumer ou de vapoter dans un établissement équestre,
Les cavaliers, parents et ou accompagnants devront adopter des comportements ne risquant pas d’effrayer les chevaux.
Les chiens sont les bienvenus, cependant ils seront tenus en laisse pendant les cours.
L’accès au centre équestre par la chaussée se fait avec des véhicules circulant au ralenti, un cavalier et notamment un enfant pouvant traverser la petite route de façon impromptue.
Pour des raisons de sécurité des zones sont interdites aux cavaliers (matériel et outillage) ; à défaut de pouvoir les fermer, des panneaux sont disposés aux abords pour attirer l’attention des pratiquants.
ARTICLE 6 : SANCTIONS
Toutes les attitudes répréhensibles exposent celui qui en est responsable à des sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion.
ARTICLE 7 : TENUE
Les membres de l’établissement doivent, pour monter à cheval, adopter une tenue vestimentaire correcte et conforme aux usages traditionnels de l’équitation française.
Le port du casque est obligatoire. Il est conforme aux normes en vigueur. Les casques prêtés par le club sont aux normes.
Le gilet protège dos est très utile.
Les chaussures doivent disposer d’un talon pour éviter un glissement dans l’étrier.
ARTICLE 8 : ASSURANCES
Les cavaliers sont assurés par leur responsabilité civile dans le cadre de l’assurance de l’établissement, durant le temps de l’activité équestre.
La responsabilité du club est dégagée dans le cas d’un accident provoqué ou survenu à la suite d’une inobservation du règlement intérieur.
Une formule d’assurance en responsabilité civile et individuelle accident est incluse dans la licence de pratiquant proposée par la FFE et couvrant la pratique de l’équitation mais tout membre peut souscrire une assurance complémentaire s’il juge que les garanties sont insuffisantes.
ARTICLE 9 : TARIFS – LECONS – PRISE EN CHARGE DES MINEURS
Toute personne souhaitant pratiquer l’équitation au sein de l’établissement de façon régulière est tenue de remplir et signer une demande d’inscription, ainsi que s’acquitter du paiement correspondant aux prestations fournies.
Le tarif des leçons et autres activités de l’établissement est aussi affiché sur le panneau et le site prévu à cet effet.
Les forfaits, cartes et diverses prestations sont nominatifs et ne peuvent être donnés, échangés ou revendus.
Toute personne souhaitant pratiquer l’équitation au sein de l’établissement de façon occasionnel est tenue de s’acquitter du paiement correspondant aux prestations fournies avant de dispenser l’activité.
Le prix de la licence et le droit d’entrée au club ne seront en aucun cas remboursés.
ARTICLE 10 : HORAIRES DES REPRISES
Le planning des leçons et autres activités de l’établissement est affiché sur le panneau prévu à cet effet. Les cavaliers se doivent d’être prêt à se mettre en selle pour leur heure de début de cours.
ARTICLE 11 : PROPRIETAIRES DE CHEVAUX
Les chevaux des membres peuvent être pris en pension (voir contrat).
L’établissement prend à sa charge l’assurance des risques de responsabilité civile découlant de la garde et de la surveillance du cheval.
Le propriétaire prendra à sa charge l’assurance mortalité de son cheval.
Il est entendu que le propriétaire renonce à tous les recours contre le centre dans l’hypothèse d’accident et/ou maladie survenant au cheval et n’engageant pas expressément la responsabilité du club.
Les risques de vol ou de dégradations du matériel de sellerie ne sont pas garantis. Le matériel est donc entreposé dans la sellerie du club aux risques et périls du propriétaire.
Les cours (propriétaires interne) sont à régler à mois échu sur la pension du mois suivant.
ARTICLE 12 : ACCES AUX INSTALLATIONS
N.B. : Les cavaliers ne sont sous la responsabilité de l’établissement que durant leur heure de reprise et durant le temps éventuel de préparation de l’équidé et le retour éventuel à l’écurie soit, un quart d’heure avant la reprise et un quart d’heure après la reprise. En dehors des heures de reprises, les cavaliers sont sous la responsabilité de leurs parents ou de leur tuteur légal s’ils sont mineurs et sous leur propre responsabilité s’ils sont majeurs.
ARTICLE 13 : APPLICATION
En participant aux activités diverses et variées de l’établissement, les cavaliers qu’ils soient des cavaliers réguliers ou occasionnels reconnaissent fortement qu’ils ont pris connaissance sous quelque forme que ce soit du présent règlement intérieur et qu’ils en acceptent les conditions. Ils peuvent se procurer un exemplaire papier sur simple demande, il est de plus affiché sur le panneau prévu à cet effet et sur le groupe Facebook.